Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE LAPINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAPIN D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE LAPINS domicilié(e) ZI de Poulvern, 56550 LOCOAL-MENDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc FOUCAULT BRETAGNE LAPINS S.A. - France.
La marque LAPIN D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRETAGNE LAPINS (S.A.) - ZI de Poulvern, 56550 LOCOAL-MENDON - France
Monsieur Luc FOUCAULT BRETAGNE LAPINS S.A. - France
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371322 - Publication au BOPI 2003-05-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Viande de Lapins. Plats cuisinés à base de viande de lapins. Lapins vivants. Abattoir de lapins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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